Déposée le 3 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SAUZET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CIGALE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SAUZET domicilié(e) dont le siège social est Lou Pas d'Estrach, 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 023 825 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DELOITTE ET TOUCHE JURIDIQUE ET FISCAL - D.T.J.F. représentée par Mme Michelle MULLER - France.
La marque LA CIGALE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIGALE PROVENCALE est expirée depuis le 3 août 2003.
LE SAUZET a également déposé les autres marques suivantes : LA CIGALE PROVENCALE
LE SAUZET SARL - dont le siège social est Lou Pas d'Estrach, 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES - France - SIREN 385023825
SOCIETE DELOITTE ET TOUCHE JURIDIQUE ET FISCAL - D.T.J.F. représentée par Mme Michelle MULLER - France
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170540 - Publication au BOPI 1994-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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